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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE GOURMET FOREZIEN
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LE GOURMET FOREZIEN LES LEGUMES DU JOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GOURMET FOREZIEN LES LEGUMES DU JOUR
LE GOURMET FOREZIEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99815267
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2019

Présentation de la marque LE GOURMET FOREZIEN LES LEGUMES DU JOUR

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE GOURMET FOREZIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GOURMET FOREZIEN LES LEGUMES DU JOUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE GOURMET FOREZIEN domicilié(e) 12 rue des Rochettes - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 451 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOURMET FOREZIEN LES LEGUMES DU JOUR est expirée depuis le 28 septembre 2019.

LE GOURMET FOREZIEN a également déposé les autres marques suivantes : UNIO , VERT Y PRATIC , DÎNE VIT' , LE GOURMET FOREZIEN , DINEVIT' , LE GOURMET Forezien DEPUIS 1990 LA QUALITE AU NATUREL


LE GOURMET FOREZIEN, Société par Actions Simplifiée - 12 rue des Rochettes - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 343451985


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418415 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17

Légumes conservées, séchés et cuits. Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.